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SEBASTIEN CORVAISIER TP

Active
Siren815 343 975SARL35270 BONNEMAINCréée le 18 décembre 20151 ou 2

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents
Capital social
2,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 815 343 975, SEBASTIEN CORVAISIER TP est une SARL créée le 18 décembre 2015. Elle est domiciliée 20 Le Buet, 35270 Bonnemain. SEBASTIEN CORVAISIER TP relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par SEBASTIEN CORVAISIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SEBASTIEN CORVAISIER TP

Dénomination
SEBASTIEN CORVAISIER TP
SIREN
815 343 975
SIRET (siège)
815 343 975 00018
N° TVA intracommunautaire
FR09815343975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 343 975
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
18 décembre 2015
Effectif
1 ou 2
Siège social
20 LE BUET, 35270, BONNEMAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBASTIEN CORVAISIER TP

Travaux publics, location engin TP avec conducteur

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Finances de SEBASTIEN CORVAISIER TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SEBASTIEN CORVAISIER TP

SC

SEBASTIEN CORVAISIER

Gérant

Depuis la création (18 décembre 2015) · 10 ans

SC

SEBASTIEN CORVAISIER

Gérant

Depuis la création (18 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de SEBASTIEN CORVAISIER TP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35270 BONNEMAINSiègeActif

    815 343 975 00018 · ouvert le 15 janvier 2016 · NAF 4312A

Documents juridiques de SEBASTIEN CORVAISIER TP

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Conformité de SEBASTIEN CORVAISIER TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN CORVAISIER TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN CORVAISIER TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTIEN CORVAISIER TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEBASTIEN CORVAISIER TP

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-18 · Début d'activité : 2016-01-15

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2015

Aides publiques de SEBASTIEN CORVAISIER TP

1 aide de minimis octroyée à SEBASTIEN CORVAISIER TP a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 286,6 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 12 octobre 2026

    286,6 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 20 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur SEBASTIEN CORVAISIER TP

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN CORVAISIER TP ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN CORVAISIER TP est 815 343 975. Le SIRET de son siège social est 815 343 975 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09815343975.

Qui dirige SEBASTIEN CORVAISIER TP ?

SEBASTIEN CORVAISIER TP est dirigée par SEBASTIEN CORVAISIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN CORVAISIER TP ?

Le siège social de SEBASTIEN CORVAISIER TP est situé 20 Le Buet, 35270 Bonnemain.

SEBASTIEN CORVAISIER TP est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBASTIEN CORVAISIER TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBASTIEN CORVAISIER TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN CORVAISIER TP.

Combien de salariés compte SEBASTIEN CORVAISIER TP ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SEBASTIEN CORVAISIER TP emploie 1 ou 2 salariés.