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SEBASTIEN DOUCET

Active
Siren879 868 883SAS31700 BLAGNACCréée le 17 décembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SEBASTIEN DOUCET est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2019, identifiée par le SIREN 879 868 883. Son siège social est situé 25 rue du Docteur Guimbaud, 31700 Blagnac. Son activité principale relève du code NAF 5610C. SEBASTIEN DOUCET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SEBASTIEN DOUCET

Dénomination
SEBASTIEN DOUCET
SIREN
879 868 883
SIRET (siège)
879 868 883 00023
N° TVA intracommunautaire
FR78879868883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 868 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
17 décembre 2019
Siège social
25 RUE DU DOCTEUR GUIMBAUD, 31700, BLAGNAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEBASTIEN DOUCET

Activité de pizzeria sur place et à emporter (sans vente de boissons alcoolisées).

Finances de SEBASTIEN DOUCET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBASTIEN DOUCET

SD

SEBASTIEN DOUCET

Président de SAS

Depuis la création (17 décembre 2019) · 6 ans

Établissements de SEBASTIEN DOUCET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31700 BLAGNACSiègeActif

    879 868 883 00023 · ouvert le 29 janvier 2020 · NAF 5610C

  • 31270 VILLENEUVE-TOLOSANEFermé

    879 868 883 00015 · ouvert le 09 décembre 2019 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SEBASTIEN DOUCET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de SEBASTIEN DOUCET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBASTIEN DOUCET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBASTIEN DOUCET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN DOUCET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN DOUCET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTIEN DOUCET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBASTIEN DOUCET

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Début d'activité : 2020-01-29

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2019

Questions fréquentes sur SEBASTIEN DOUCET

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN DOUCET ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN DOUCET est 879 868 883. Le SIRET de son siège social est 879 868 883 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78879868883.

Qui dirige SEBASTIEN DOUCET ?

SEBASTIEN DOUCET est dirigée par SEBASTIEN DOUCET, président de sas.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN DOUCET ?

Le siège social de SEBASTIEN DOUCET est situé 25 rue du Docteur Guimbaud, 31700 Blagnac.

SEBASTIEN DOUCET est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBASTIEN DOUCET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBASTIEN DOUCET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN DOUCET.

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