SEBASTIEN DUBUISSON

Active

Siren804 183 259SARL60640 LIBERMONTCréée le 26 août 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 3,5 k€
Effectif: Non publié

SEBASTIEN DUBUISSON est une SARL immatriculée le 26 août 2014 sous le numéro SIREN 804 183 259. Elle est domiciliée 135 rue des Cauquis, 60640 Libermont. Son activité principale relève du code NAF 9319Z. La direction est assurée par SEBASTIEN DUBUISSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SEBASTIEN DUBUISSON

INSEE

Dénomination: SEBASTIEN DUBUISSON
SIREN: 804 183 259
SIRET (siège): 804 183 259 00014
N° TVA intracommunautaire: FR30804183259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 804 183 259
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 3 500 €
Code NAF / APE: 9319Z
Date de création: 26 août 2014
Siège social: 135 RUE DES CAUQUIS, 60640, LIBERMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SEBASTIEN DUBUISSON

Exploitation d'étangs de pêche et activités connexes, vente de petits matériels bois de chauffage et petite restauration.

Finances de SEBASTIEN DUBUISSON

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBASTIEN DUBUISSON

INSEE

SEBASTIEN DUBUISSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 août 2014) · 12 ans

Établissements de SEBASTIEN DUBUISSON

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

60640 LIBERMONTSiègeActif
804 183 259 00014 · ouvert le 09 août 2014 · NAF 9319Z

Documents juridiques de SEBASTIEN DUBUISSON

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2014

Acte

Comptes annuels de SEBASTIEN DUBUISSON

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBASTIEN DUBUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBASTIEN DUBUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN DUBUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN DUBUISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTIEN DUBUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBASTIEN DUBUISSON

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 février 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE

19 mai 2024création
Date d'effet : 26 août 2014

Questions fréquentes sur SEBASTIEN DUBUISSON

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN DUBUISSON ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN DUBUISSON est 804 183 259. Le SIRET de son siège social est 804 183 259 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30804183259.

Qui dirige SEBASTIEN DUBUISSON ?

SEBASTIEN DUBUISSON est dirigée par SEBASTIEN DUBUISSON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN DUBUISSON ?

Le siège social de SEBASTIEN DUBUISSON est situé 135 rue des Cauquis, 60640 Libermont.