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SEBASTIEN DUMORTIER

Active
Siren752 190 447SAS01560 SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUXCréée le 20 juin 2012

3320B · Installation de machines et équipements mécaniques

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 752 190 447, SEBASTIEN DUMORTIER est une SAS créée le 20 juin 2012. Son siège social est situé 472 Che de la Grange Maigre Mepillat, 01560 Saint-Nizier-le-Bouchoux. SEBASTIEN DUMORTIER relève du secteur installation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3320B). La direction est assurée par SEBASTIEN DUMORTIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SEBASTIEN DUMORTIER

Dénomination
SEBASTIEN DUMORTIER
SIREN
752 190 447
SIRET (siège)
752 190 447 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19752190447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 190 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
3320B - Installation de machines et équipements mécaniques
Date de création
20 juin 2012
Siège social
472 CHE DE LA GRANGE MAIGRE MEPILLAT, 01560, SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBASTIEN DUMORTIER

Tous travaux d'un frigoriste : Dépannage et installation, cuisines et buanderies professionnelles, pompes à chaleur et climatisation ; Location et vente de matériels professionnels liés, travaux de plomberie.

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Finances de SEBASTIEN DUMORTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SEBASTIEN DUMORTIER

SD

SEBASTIEN DUMORTIER

Président de SAS

Depuis la création (20 juin 2012) · 14 ans

Établissements de SEBASTIEN DUMORTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01560 SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUXSiègeActif

    752 190 447 00017 · ouvert le 02 juillet 2012 · NAF 3320B

Documents juridiques de SEBASTIEN DUMORTIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2012

  • Acte

Conformité de SEBASTIEN DUMORTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN DUMORTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN DUMORTIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTIEN DUMORTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEBASTIEN DUMORTIER

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2012

Questions fréquentes sur SEBASTIEN DUMORTIER

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN DUMORTIER ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN DUMORTIER est 752 190 447. Le SIRET de son siège social est 752 190 447 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19752190447.

Qui dirige SEBASTIEN DUMORTIER ?

SEBASTIEN DUMORTIER est dirigée par SEBASTIEN DUMORTIER, président de sas.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN DUMORTIER ?

Le siège social de SEBASTIEN DUMORTIER est situé 472 Che de la Grange Maigre Mepillat, 01560 Saint-Nizier-le-Bouchoux.

SEBASTIEN DUMORTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBASTIEN DUMORTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBASTIEN DUMORTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN DUMORTIER.