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SEBASTIEN GILBERT

Active
Siren912 131 901SARL85110 ChantonnayCréée le 05 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SEBASTIEN GILBERT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 131 901. Elle est domiciliée 31 RUE des foretis, 85110 Chantonnay. L'entreprise déclare le code NAF 4674B comme activité principale. SEBASTIEN Gilbert exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SEBASTIEN GILBERT

Dénomination
SEBASTIEN GILBERT
SIREN
912 131 901
SIRET (siège)
912 131 901 00023
N° TVA intracommunautaire
FR10912131901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 131 901
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4674B
Date de création
05 avril 2022
Siège social
31 RUE des foretis, 85110, Chantonnay
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEBASTIEN GILBERT

La commercialisation D équipements D assainissement non collectif et de gestion des eaux pluviales Toutes prestations de services et de conseils relatifs à ces équipements et notamment leur mise en service et le contrôle de leur bon fonctionnement

Finances de SEBASTIEN GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBASTIEN GILBERT

SG

SEBASTIEN Gilbert

Gérant

Depuis la création (05 avril 2022) · 4 ans

Établissements de SEBASTIEN GILBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85110 ChantonnaySiègeActif

    912 131 901 00023 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 4674B

  • 85110 LA JAUDONNIEREFermé

    912 131 901 00015 · ouvert le 02 avril 2022 · NAF 4674B

Documents juridiques de SEBASTIEN GILBERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de SEBASTIEN GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBASTIEN GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBASTIEN GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN GILBERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTIEN GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBASTIEN GILBERT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2022

Questions fréquentes sur SEBASTIEN GILBERT

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN GILBERT ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN GILBERT est 912 131 901. Le SIRET de son siège social est 912 131 901 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10912131901.

Qui dirige SEBASTIEN GILBERT ?

SEBASTIEN GILBERT est dirigée par SEBASTIEN Gilbert, gérant.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN GILBERT ?

Le siège social de SEBASTIEN GILBERT est situé 31 RUE des foretis, 85110 Chantonnay.

SEBASTIEN GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBASTIEN GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBASTIEN GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN GILBERT.

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