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SEBASTIEN MERCIER

Active
Siren423 035 930Société civile24440 Beaumontois en PérigordCréée le 28 mai 1999

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
190 k€

SEBASTIEN MERCIER est une société civile immatriculée le 28 mai 1999 sous le numéro SIREN 423 035 930. Elle est domiciliée 791 RTE de Geourget Sainte-Sabine-Born, 24440 Beaumontois en Périgord. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN MERCIER, gérant.

Fiche d'identité de SEBASTIEN MERCIER

Dénomination
SEBASTIEN MERCIER
SIREN
423 035 930
SIRET (siège)
423 035 930 00019
N° TVA intracommunautaire
FR57423035930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 035 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
190 080 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
28 mai 1999
Siège social
791 RTE de Geourget Sainte-Sabine-Born, 24440, Beaumontois en Périgord
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBASTIEN MERCIER

Exploitation des biens agricoles travail fait en commun

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Finances de SEBASTIEN MERCIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SEBASTIEN MERCIER

SM

SEBASTIEN MERCIER

Gérant

Depuis la création (28 mai 1999) · 27 ans

Établissements de SEBASTIEN MERCIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24440 Beaumontois en PérigordSiègeActif

    423 035 930 00019 · ouvert le 28 mai 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SEBASTIEN MERCIER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2026

  • Projet de statuts mis à jour

Dépôt du 27 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 28 mai 1999

  • Acte

Conformité de SEBASTIEN MERCIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN MERCIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN MERCIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTIEN MERCIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEBASTIEN MERCIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 1999

Questions fréquentes sur SEBASTIEN MERCIER

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN MERCIER ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN MERCIER est 423 035 930. Le SIRET de son siège social est 423 035 930 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57423035930.

Qui dirige SEBASTIEN MERCIER ?

SEBASTIEN MERCIER est dirigée par SEBASTIEN MERCIER, gérant.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN MERCIER ?

Le siège social de SEBASTIEN MERCIER est situé 791 RTE de Geourget Sainte-Sabine-Born, 24440 Beaumontois en Périgord.

SEBASTIEN MERCIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBASTIEN MERCIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBASTIEN MERCIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN MERCIER.