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SEBASTIEN MOUGEY

Fermée
Siren383 968 054SARL25430 BELVOIRRadiée le 31 juillet 2026

3230Z · Fabrication d'articles de sport

Documents
Capital social
7,6 k€

SEBASTIEN MOUGEY est une SARL immatriculée le 3 janvier 1992 sous le numéro SIREN 383 968 054. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Fontaines, 25430 Belvoir. Son activité principale est fabrication d'articles de sport (code NAF 3230Z). La direction est assurée par SEBASTIEN MOUGEY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable. La radiation de SEBASTIEN MOUGEY date du 31 juillet 2026 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SEBASTIEN MOUGEY

Dénomination
SEBASTIEN MOUGEY
SIREN
383 968 054
SIRET (siège)
383 968 054 00049
N° TVA intracommunautaire
FR74383968054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 968 054
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
3230Z - Fabrication d'articles de sport
Date de création
03 janvier 1992
Date de radiation
31 juillet 2026
Siège social
12 RUE DES FONTAINES, 25430, BELVOIR
Établissements
4
Statut
Fermée

Objet social de SEBASTIEN MOUGEY

En France et à l'étranger : - La fabrication et la vente d'articles et accessoires de loisirs, et plus principalement de pêche, en direct, par internet ou par catalogue.

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Finances de SEBASTIEN MOUGEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SEBASTIEN MOUGEY

SM

SEBASTIEN MOUGEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2012

SM

SEBASTIEN MOUGEY

Gérant

En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SEBASTIEN MOUGEY

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 25430 BELVOIRSiègeFermé

    383 968 054 00049 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 3230Z

  • 25430 VELLEROT-LES-BELVOIRFermé

    383 968 054 00015 · ouvert le 30 novembre 1991 · NAF 2229A

  • 25430 SANCEYFermé

    383 968 054 00023 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 2229A

  • 03220 CHAVROCHESFermé

    383 968 054 00031 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 4764Z

Documents juridiques de SEBASTIEN MOUGEY

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2026

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 30 juillet 2026

  • Procès-verbal de clôture de la liquidation

Dépôt du 02 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de SEBASTIEN MOUGEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN MOUGEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN MOUGEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTIEN MOUGEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEBASTIEN MOUGEY

25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Début d'activité : 2015-01-01

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Début d'activité : 2012-08-10

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé unique : MOUGEY Sébastien

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1992

Marques déposées par SEBASTIEN MOUGEY

SEBASTIEN MOUGEY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LEURRES RUDIPONTAINS DEPUIS 1929

    N° 4159020 · Déposée le 21 février 2015 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 25, 28 · expirée le 21 février 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SEBASTIEN MOUGEY

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN MOUGEY ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN MOUGEY est 383 968 054. Le SIRET de son siège social est 383 968 054 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74383968054.

Qui dirige SEBASTIEN MOUGEY ?

SEBASTIEN MOUGEY est dirigée par SEBASTIEN MOUGEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN MOUGEY ?

Le siège social de SEBASTIEN MOUGEY est situé 12 rue des Fontaines, 25430 Belvoir.

SEBASTIEN MOUGEY est-elle toujours en activité ?

Non, SEBASTIEN MOUGEY n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 juillet 2026.

SEBASTIEN MOUGEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN MOUGEY.