SEBASTIEN MOUGEY
Fermée3230Z · Fabrication d'articles de sport
- Capital social
- 7,6 k€
SEBASTIEN MOUGEY est une SARL immatriculée le 3 janvier 1992 sous le numéro SIREN 383 968 054. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Fontaines, 25430 Belvoir. Son activité principale est fabrication d'articles de sport (code NAF 3230Z). La direction est assurée par SEBASTIEN MOUGEY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable. La radiation de SEBASTIEN MOUGEY date du 31 juillet 2026 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de SEBASTIEN MOUGEY
INSEE- Dénomination
- SEBASTIEN MOUGEY
- SIREN
- 383 968 054
- SIRET (siège)
- 383 968 054 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR74383968054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 968 054
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 3230Z - Fabrication d'articles de sport
- Date de création
- 03 janvier 1992
- Date de radiation
- 31 juillet 2026
- Siège social
- 12 RUE DES FONTAINES, 25430, BELVOIR
- Établissements
- 4
- Statut
- Fermée
Objet social de SEBASTIEN MOUGEY
En France et à l'étranger : - La fabrication et la vente d'articles et accessoires de loisirs, et plus principalement de pêche, en direct, par internet ou par catalogue.
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Finances de SEBASTIEN MOUGEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEBASTIEN MOUGEY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2012
Gérant
En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SEBASTIEN MOUGEY
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 25430 BELVOIRSiègeFermé
383 968 054 00049 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 3230Z
- 25430 VELLEROT-LES-BELVOIRFermé
383 968 054 00015 · ouvert le 30 novembre 1991 · NAF 2229A
- 25430 SANCEYFermé
383 968 054 00023 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 2229A
- 03220 CHAVROCHESFermé
383 968 054 00031 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 4764Z
Documents juridiques de SEBASTIEN MOUGEY
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SEBASTIEN MOUGEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN MOUGEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBASTIEN MOUGEY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEBASTIEN MOUGEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEBASTIEN MOUGEY
BODACC25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Début d'activité : 2015-01-01
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Début d'activité : 2012-08-10
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé unique : MOUGEY Sébastien
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 03 janvier 1992
Marques déposées par SEBASTIEN MOUGEY
INPISEBASTIEN MOUGEY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLEURRES RUDIPONTAINS DEPUIS 1929
N° 4159020 · Déposée le 21 février 2015 · Marque semi-figurative
Classes 25, 28 · expirée le 21 février 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SEBASTIEN MOUGEY
Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN MOUGEY ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN MOUGEY est 383 968 054. Le SIRET de son siège social est 383 968 054 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74383968054.
Qui dirige SEBASTIEN MOUGEY ?
SEBASTIEN MOUGEY est dirigée par SEBASTIEN MOUGEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SEBASTIEN MOUGEY ?
Le siège social de SEBASTIEN MOUGEY est situé 12 rue des Fontaines, 25430 Belvoir.
SEBASTIEN MOUGEY est-elle toujours en activité ?
Non, SEBASTIEN MOUGEY n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 juillet 2026.
SEBASTIEN MOUGEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN MOUGEY.
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