SEBASTIEN Pascal

Active

Siren810 627 901Entrepreneur individuel77230 SAINT-MARDCréée le 03 mars 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 810 627 901, SEBASTIEN Pascal est un entrepreneur individuel créé le 3 mars 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Pasteur, 77230 Saint-Mard. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de SEBASTIEN Pascal

INSEE

Dénomination: SEBASTIEN Pascal
SIREN: 810 627 901
SIRET (siège): 810 627 901 00020
N° TVA intracommunautaire: FR13810627901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 810 627 901
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 03 mars 2025
Siège social: 15 RUE PASTEUR, 77230, SAINT-MARD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SEBASTIEN Pascal

Vendeur à domicile indépendant

Finances de SEBASTIEN Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBASTIEN Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBASTIEN Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77230 SAINT-MARDSiègeActif
810 627 901 00020 · ouvert le 09 février 2025 · NAF 4799A

Documents juridiques de SEBASTIEN Pascal

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2025

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de SEBASTIEN Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBASTIEN Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBASTIEN Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBASTIEN Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBASTIEN Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 mars 2025création
Date d'effet : 03 mars 2025

Questions fréquentes sur SEBASTIEN Pascal

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN Pascal ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN Pascal est 810 627 901. Le SIRET de son siège social est 810 627 901 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13810627901.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN Pascal ?

Le siège social de SEBASTIEN Pascal est situé 15 rue Pasteur, 77230 Saint-Mard.