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SEBASTIEN RIGAUD

Active
Siren822 864 880SARL39140 COMMENAILLESCréée le 03 octobre 2016

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
2,0 k€

SEBASTIEN RIGAUD est une SARL immatriculée le 3 octobre 2016 sous le numéro SIREN 822 864 880. Le siège social de l'entreprise se trouve 745 rue Sarrazin, 39140 Commenailles. Son activité principale est travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B). Elle est dirigée par SEBASTIEN RIGAUD, gérant.

Fiche d'identité de SEBASTIEN RIGAUD

Dénomination
SEBASTIEN RIGAUD
SIREN
822 864 880
SIRET (siège)
822 864 880 00023
N° TVA intracommunautaire
FR39822864880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 864 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création
03 octobre 2016
Siège social
745 RUE SARRAZIN, 39140, COMMENAILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEBASTIEN RIGAUD

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Finances de SEBASTIEN RIGAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SEBASTIEN RIGAUD

SR

SEBASTIEN RIGAUD

Gérant

Depuis la création (03 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de SEBASTIEN RIGAUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39140 COMMENAILLESSiègeActif

    822 864 880 00023 · ouvert le 13 janvier 2024 · NAF 4332B

  • 71270 BELLEVESVREFermé

    822 864 880 00015 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 4332B

Documents juridiques de SEBASTIEN RIGAUD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2016

  • Acte

Conformité de SEBASTIEN RIGAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTIEN RIGAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SEBASTIEN RIGAUD. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTIEN RIGAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEBASTIEN RIGAUD

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2016

Questions fréquentes sur SEBASTIEN RIGAUD

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN RIGAUD ?

Le numéro SIREN de SEBASTIEN RIGAUD est 822 864 880. Le SIRET de son siège social est 822 864 880 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39822864880.

Qui dirige SEBASTIEN RIGAUD ?

SEBASTIEN RIGAUD est dirigée par SEBASTIEN RIGAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SEBASTIEN RIGAUD ?

Le siège social de SEBASTIEN RIGAUD est situé 745 rue Sarrazin, 39140 Commenailles.

SEBASTIEN RIGAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBASTIEN RIGAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBASTIEN RIGAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTIEN RIGAUD.

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