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SEBASTOPOL

Active
Siren844 874 685Société civile80110 MAILLY-RAINEVALCréée le 07 janvier 2019
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

SEBASTOPOL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2019, identifiée par le SIREN 844 874 685. Son siège social est situé Ferme Sebastopol, 80110 Mailly-Raineval. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par THOMAS LEROUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SEBASTOPOL

Dénomination
SEBASTOPOL
SIREN
844 874 685
SIRET (siège)
844 874 685 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02844874685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 844 874 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
07 janvier 2019
Siège social
FERME SEBASTOPOL, 80110, MAILLY-RAINEVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBASTOPOL

L'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime

Finances de SEBASTOPOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBASTOPOL

TL

THOMAS LEROUX

Gérant

Depuis la création (07 janvier 2019) · 7 ans

Établissements de SEBASTOPOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80110 MAILLY-RAINEVALSiègeActif

    844 874 685 00010 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SEBASTOPOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2019

  • Acte

Comptes annuels de SEBASTOPOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBASTOPOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBASTOPOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBASTOPOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEBASTOPOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBASTOPOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBASTOPOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-01

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2019

Questions fréquentes sur SEBASTOPOL

Quel est le numéro SIREN de SEBASTOPOL ?

Le numéro SIREN de SEBASTOPOL est 844 874 685. Le SIRET de son siège social est 844 874 685 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02844874685.

Qui dirige SEBASTOPOL ?

SEBASTOPOL est dirigée par THOMAS LEROUX, gérant.

Où se situe le siège social de SEBASTOPOL ?

Le siège social de SEBASTOPOL est situé Ferme Sebastopol, 80110 Mailly-Raineval.

SEBASTOPOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBASTOPOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBASTOPOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBASTOPOL.