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SEBAT FRANCIS

Active
Siren389 605 395Entrepreneur individuel64460 BEDEILLECréée le 01 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEBAT FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1992 sous le numéro SIREN 389 605 395. Son siège social est situé 4 Che de Pere, 64460 Bedeille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SEBAT FRANCIS

Dénomination
SEBAT FRANCIS
SIREN
389 605 395
SIRET (siège)
389 605 395 00018
N° TVA intracommunautaire
FR50389605395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 605 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 1992
Siège social
4 CHE DE PERE, 64460, BEDEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBAT FRANCIS

Elevage de volailles,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SEBAT FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBAT FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBAT FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64460 BEDEILLESiègeActif

    389 605 395 00018 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SEBAT FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBAT FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBAT FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBAT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBAT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBAT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBAT FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1992

Questions fréquentes sur SEBAT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de SEBAT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de SEBAT FRANCIS est 389 605 395. Le SIRET de son siège social est 389 605 395 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50389605395.

Où se situe le siège social de SEBAT FRANCIS ?

Le siège social de SEBAT FRANCIS est situé 4 Che de Pere, 64460 Bedeille.

SEBAT FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBAT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBAT FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBAT FRANCIS.

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