SEBAYAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SEBAYAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 2011, identifiée par le SIREN 533 346 664. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue du Rec de Rieux, 34510 Florensac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. YANNICK MARTEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SEBAYAN
INSEE- Dénomination
- SEBAYAN
- SIREN
- 533 346 664
- SIRET (siège)
- 533 346 664 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR75533346664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 346 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 juillet 2011
- Siège social
- 15 RUE DU REC DE RIEUX, 34510, FLORENSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEBAYAN
Achat construction gestion location tous immeubles
Finances de SEBAYAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEBAYAN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SEBAYAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34510 FLORENSACSiègeActif
533 346 664 00014 · ouvert le 08 juin 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SEBAYAN
INPIComptes annuels de SEBAYAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBAYAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEBAYAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBAYAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBAYAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEBAYAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEBAYAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTEL Yannick
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-04 · Début d'activité : 2011-06-08
- création
Date d'effet : 04 juillet 2011
Questions fréquentes sur SEBAYAN
Quel est le numéro SIREN de SEBAYAN ?
Le numéro SIREN de SEBAYAN est 533 346 664. Le SIRET de son siège social est 533 346 664 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75533346664.
Qui dirige SEBAYAN ?
SEBAYAN est dirigée par YANNICK MARTEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SEBAYAN ?
Le siège social de SEBAYAN est situé 15 rue du Rec de Rieux, 34510 Florensac.
SEBAYAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBAYAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBAYAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBAYAN.
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