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SEBBAGH DANIEL

Active
Siren792 474 652Entrepreneur individuel69100 VILLEURBANNECréée le 08 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEBBAGH DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 mai 2013 sous le numéro SIREN 792 474 652. Elle est domiciliée 38 bd Eugene Reguillon, 69100 Villeurbanne. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEBBAGH DANIEL

Dénomination
SEBBAGH DANIEL
SIREN
792 474 652
SIRET (siège)
792 474 652 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43792474652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 474 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
08 mai 2013
Siège social
38 BD EUGENE REGUILLON, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBBAGH DANIEL

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de SEBBAGH DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBBAGH DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBBAGH DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    792 474 652 00015 · ouvert le 08 mai 2013 · NAF 6622Z

Documents juridiques de SEBBAGH DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBBAGH DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBBAGH DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBBAGH DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBBAGH DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBBAGH DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBBAGH DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mai 2013

Questions fréquentes sur SEBBAGH DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SEBBAGH DANIEL ?

Le numéro SIREN de SEBBAGH DANIEL est 792 474 652. Le SIRET de son siège social est 792 474 652 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43792474652.

Où se situe le siège social de SEBBAGH DANIEL ?

Le siège social de SEBBAGH DANIEL est situé 38 bd Eugene Reguillon, 69100 Villeurbanne.

SEBBAGH DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBBAGH DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBBAGH DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBBAGH DANIEL.

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