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SEBBAN PASCAL

Active
Siren398 014 118Entrepreneur individuel92140 CLAMARTCréée le 20 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 014 118, SEBBAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 juin 1994. Elle est domiciliée 5 rue de Lorraine Cite de la Plaine E F1 644, 92140 Clamart. Son activité principale relève du code NAF 8623Z.

Fiche d'identité de SEBBAN PASCAL

Dénomination
SEBBAN PASCAL
SIREN
398 014 118
SIRET (siège)
398 014 118 00028
N° TVA intracommunautaire
FR11398014118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 014 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
20 juin 1994
Siège social
5 RUE DE LORRAINE CITE DE LA PLAINE E F1 644, 92140, CLAMART
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEBBAN PASCAL

Pratique dentaire

Finances de SEBBAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBBAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBBAN PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92140 CLAMARTSiègeActif

    398 014 118 00028 · ouvert le 02 octobre 1996 · NAF 8623Z

  • 02390 ORIGNY-SAINTE-BENOITEFermé

    398 014 118 00010 · ouvert le 20 juin 1994 · NAF 851E

Documents juridiques de SEBBAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBBAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBBAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBBAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBBAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBBAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBBAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 1994

Questions fréquentes sur SEBBAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SEBBAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de SEBBAN PASCAL est 398 014 118. Le SIRET de son siège social est 398 014 118 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11398014118.

Où se situe le siège social de SEBBAN PASCAL ?

Le siège social de SEBBAN PASCAL est situé 5 rue de Lorraine Cite de la Plaine E F1 644, 92140 Clamart.

SEBBAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBBAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBBAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBBAN PASCAL.

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