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SEBBANE HASSAN

Active
Siren828 259 317Entrepreneur individuel34000 MontpellierCréée le 19 décembre 20231
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 828 259 317, SEBBANE HASSAN est un entrepreneur individuel créé le 19 décembre 2023. Elle est domiciliée 116 RUE Pauline Ramart, 34000 Montpellier. L'entreprise déclare le code NAF 4932Z comme activité principale et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de SEBBANE HASSAN

Dénomination
SEBBANE HASSAN
SIREN
828 259 317
SIRET (siège)
828 259 317 00059
N° TVA intracommunautaire
FR64828259317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 259 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
19 décembre 2023
Effectif
1
Siège social
116 RUE Pauline Ramart, 34000, Montpellier
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEBBANE HASSAN

CHAUFFEUR PRIVE AVEC VEHICULE

Finances de SEBBANE HASSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBBANE HASSAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBBANE HASSAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34000 MontpellierSiègeActif

    828 259 317 00059 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4932Z

  • 30100 ALESFermé

    828 259 317 00026 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4932Z

Documents juridiques de SEBBANE HASSAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de SEBBANE HASSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBBANE HASSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBBANE HASSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBBANE HASSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBBANE HASSAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEBBANE HASSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBBANE HASSAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-17 · Début d'activité : 2017-04-02

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2023

Questions fréquentes sur SEBBANE HASSAN

Quel est le numéro SIREN de SEBBANE HASSAN ?

Le numéro SIREN de SEBBANE HASSAN est 828 259 317. Le SIRET de son siège social est 828 259 317 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64828259317.

Où se situe le siège social de SEBBANE HASSAN ?

Le siège social de SEBBANE HASSAN est situé 116 RUE Pauline Ramart, 34000 Montpellier.

SEBBANE HASSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBBANE HASSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBBANE HASSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBBANE HASSAN.

Combien de salariés compte SEBBANE HASSAN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SEBBANE HASSAN emploie 1 salarié.