SEBBANE HASSAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- 1tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 828 259 317, SEBBANE HASSAN est un entrepreneur individuel créé le 19 décembre 2023. Elle est domiciliée 116 RUE Pauline Ramart, 34000 Montpellier. L'entreprise déclare le code NAF 4932Z comme activité principale et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de SEBBANE HASSAN
INSEE- Dénomination
- SEBBANE HASSAN
- SIREN
- 828 259 317
- SIRET (siège)
- 828 259 317 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR64828259317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 259 317
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z
- Date de création
- 19 décembre 2023
- Effectif
- 1
- Siège social
- 116 RUE Pauline Ramart, 34000, Montpellier
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SEBBANE HASSAN
CHAUFFEUR PRIVE AVEC VEHICULE
Finances de SEBBANE HASSAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEBBANE HASSAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SEBBANE HASSAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34000 MontpellierSiègeActif
828 259 317 00059 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4932Z
- 30100 ALESFermé
828 259 317 00026 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4932Z
Documents juridiques de SEBBANE HASSAN
INPIComptes annuels de SEBBANE HASSAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBBANE HASSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEBBANE HASSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBBANE HASSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SEBBANE HASSAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEBBANE HASSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEBBANE HASSAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-17 · Début d'activité : 2017-04-02
- création
Date d'effet : 19 décembre 2023
Questions fréquentes sur SEBBANE HASSAN
Quel est le numéro SIREN de SEBBANE HASSAN ?
Le numéro SIREN de SEBBANE HASSAN est 828 259 317. Le SIRET de son siège social est 828 259 317 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64828259317.
Où se situe le siège social de SEBBANE HASSAN ?
Le siège social de SEBBANE HASSAN est situé 116 RUE Pauline Ramart, 34000 Montpellier.
SEBBANE HASSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBBANE HASSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBBANE HASSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBBANE HASSAN.
Combien de salariés compte SEBBANE HASSAN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SEBBANE HASSAN emploie 1 salarié.
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