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SEBBANE JACQUES

Active
Siren414 520 882Entrepreneur individuel75016 PARISCréée le 13 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEBBANE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 1996, identifié par le SIREN 414 520 882. Son siège social est situé 23 rue George Sand, 75016 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.

Fiche d'identité de SEBBANE JACQUES

Dénomination
SEBBANE JACQUES
SIREN
414 520 882
SIRET (siège)
414 520 882 00047
N° TVA intracommunautaire
FR57414520882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 520 882
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
13 décembre 1996
Siège social
23 RUE GEORGE SAND, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBBANE JACQUES

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de SEBBANE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBBANE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBBANE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    414 520 882 00047 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 8690F

Documents juridiques de SEBBANE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBBANE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBBANE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBBANE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBBANE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBBANE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBBANE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1996

Questions fréquentes sur SEBBANE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de SEBBANE JACQUES ?

Le numéro SIREN de SEBBANE JACQUES est 414 520 882. Le SIRET de son siège social est 414 520 882 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57414520882.

Où se situe le siège social de SEBBANE JACQUES ?

Le siège social de SEBBANE JACQUES est situé 23 rue George Sand, 75016 Paris.

SEBBANE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBBANE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBBANE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBBANE JACQUES.

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