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SEBBANE Khaled

Active
Siren109 244 426Entrepreneur individuel76120 Le Grand-QuevillyCréée le 28 août 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEBBANE Khaled est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 août 2026 sous le numéro SIREN 109 244 426. Elle est domiciliée 8 Rue Olof Palme RDC, 76120 Le Grand-Quevilly. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de SEBBANE Khaled

Dénomination
SEBBANE Khaled
SIREN
109 244 426
SIRET (siège)
109 244 426 00010
N° TVA intracommunautaire
FR69109244426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 244 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 août 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
28 août 2026
Siège social
8 Rue Olof Palme RDC, 76120, Le Grand-Quevilly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBBANE Khaled

Coursier à vélo : livraison de repas à vélo

Finances de SEBBANE Khaled

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBBANE Khaled

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBBANE Khaled

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76120 Le Grand-QuevillySiègeActif

    109 244 426 00010 · ouvert le 27 août 2026 · NAF 5320Z

Documents juridiques de SEBBANE Khaled

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBBANE Khaled

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBBANE Khaled. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBBANE Khaled

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBBANE Khaled. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBBANE Khaled n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBBANE Khaled

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-08-28 · Début d'activité : 2026-08-27

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2026

Questions fréquentes sur SEBBANE Khaled

Quel est le numéro SIREN de SEBBANE Khaled ?

Le numéro SIREN de SEBBANE Khaled est 109 244 426. Le SIRET de son siège social est 109 244 426 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69109244426.

Où se situe le siège social de SEBBANE Khaled ?

Le siège social de SEBBANE Khaled est situé 8 Rue Olof Palme RDC, 76120 Le Grand-Quevilly.

SEBBANE Khaled est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBBANE Khaled est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBBANE Khaled est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBBANE Khaled.

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