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SEBBANE MOHAMED

Active
Siren878 316 769Entrepreneur individuel17000 LA ROCHELLECréée le 14 octobre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 878 316 769, SEBBANE MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 2019. Elle est domiciliée 45 rue Jacques Henry, 17000 La Rochelle. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de SEBBANE MOHAMED

Dénomination
SEBBANE MOHAMED
SIREN
878 316 769
SIRET (siège)
878 316 769 00024
N° TVA intracommunautaire
FR27878316769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 878 316 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
14 octobre 2019
Siège social
45 RUE JACQUES HENRY, 17000, LA ROCHELLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SEBBANE MOHAMED

livraison repas à domicile

Finances de SEBBANE MOHAMED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBBANE MOHAMED

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBBANE MOHAMED

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 17000 LA ROCHELLESiègeActif

    878 316 769 00024 · ouvert le 13 septembre 2021 · NAF 5320Z

  • 17000 La RochelleSiègeActif

    878 316 769 00032 · ouvert le 08 janvier 2026 · NAF 5320Z

  • 17000 LA ROCHELLEFermé

    878 316 769 00016 · ouvert le 14 octobre 2019 · NAF 4511Z

Documents juridiques de SEBBANE MOHAMED

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 04 mars 2020

  • Acte

Comptes annuels de SEBBANE MOHAMED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBBANE MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBBANE MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBBANE MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBBANE MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBBANE MOHAMED

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-05 · Début d'activité : 2026-01-08

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-08 · Début d'activité : 2021-09-13

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-04 · Début d'activité : 2020-02-24

  6. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-23 · Début d'activité : 2019-10-14

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2019

Questions fréquentes sur SEBBANE MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de SEBBANE MOHAMED ?

Le numéro SIREN de SEBBANE MOHAMED est 878 316 769. Le SIRET de son siège social est 878 316 769 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27878316769.

Où se situe le siège social de SEBBANE MOHAMED ?

Le siège social de SEBBANE MOHAMED est situé 45 rue Jacques Henry, 17000 La Rochelle.

SEBBANE MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBBANE MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBBANE MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBBANE MOHAMED.

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