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SEBBOUH MOHAMMED

Active
Siren533 612 578Entrepreneur individuel93110 ROSNY-SOUS-BOISCréée le 13 juillet 2011

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

SEBBOUH MOHAMMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 2011, identifié par le SIREN 533 612 578. Son siège social est situé 5 B rue Saint Claude, 93110 Rosny-sous-Bois. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de SEBBOUH MOHAMMED

Dénomination
SEBBOUH MOHAMMED
SIREN
533 612 578
SIRET (siège)
533 612 578 00013
N° TVA intracommunautaire
FR89533612578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 612 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
13 juillet 2011
Siège social
5 B RUE SAINT CLAUDE, 93110, ROSNY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBBOUH MOHAMMED

CHAUFFEUR VTC

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Établissements de SEBBOUH MOHAMMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93110 ROSNY-SOUS-BOISSiègeActif

    533 612 578 00013 · ouvert le 09 octobre 2023 · NAF 4932Z

Documents juridiques de SEBBOUH MOHAMMED

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2017

  • Acte

Conformité de SEBBOUH MOHAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBBOUH MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBBOUH MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEBBOUH MOHAMMED

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-28

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2011

Questions fréquentes sur SEBBOUH MOHAMMED

Quel est le numéro SIREN de SEBBOUH MOHAMMED ?

Le numéro SIREN de SEBBOUH MOHAMMED est 533 612 578. Le SIRET de son siège social est 533 612 578 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89533612578.

Où se situe le siège social de SEBBOUH MOHAMMED ?

Le siège social de SEBBOUH MOHAMMED est situé 5 B rue Saint Claude, 93110 Rosny-sous-Bois.

SEBBOUH MOHAMMED est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBBOUH MOHAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBBOUH MOHAMMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBBOUH MOHAMMED.