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SEBE PASCAL

Active
Siren480 536 499Entrepreneur individuel81320 MURAT-SUR-VEBRECréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEBE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 536 499. Son siège social est situé Le Burguet, 81320 Murat-sur-Vebre. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de SEBE PASCAL

Dénomination
SEBE PASCAL
SIREN
480 536 499
SIRET (siège)
480 536 499 00019
N° TVA intracommunautaire
FR68480536499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 536 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
LE BURGUET, 81320, MURAT-SUR-VEBRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBE PASCAL

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SEBE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81320 MURAT-SUR-VEBRESiègeActif

    480 536 499 00019 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0145Z

Documents juridiques de SEBE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur SEBE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SEBE PASCAL ?

Le numéro SIREN de SEBE PASCAL est 480 536 499. Le SIRET de son siège social est 480 536 499 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68480536499.

Où se situe le siège social de SEBE PASCAL ?

Le siège social de SEBE PASCAL est situé Le Burguet, 81320 Murat-sur-Vebre.

SEBE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBE PASCAL.

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