SEBERT JEAN-CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 853 020 311, SEBERT JEAN-CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2019. Son siège social est situé 9 rue de la Halle aux Toiles, 61000 Alencon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.
Fiche d'identité de SEBERT JEAN-CHARLES
INSEE- Dénomination
- SEBERT JEAN-CHARLES
- SIREN
- 853 020 311
- SIRET (siège)
- 853 020 311 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR58853020311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 020 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 01 septembre 2019
- Siège social
- 9 RUE DE LA HALLE AUX TOILES, 61000, ALENCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SEBERT JEAN-CHARLES
Activités de santé humaine non classées ailleurs
Finances de SEBERT JEAN-CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEBERT JEAN-CHARLES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SEBERT JEAN-CHARLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 61000 ALENCONSiègeActif
853 020 311 00025 · ouvert le 15 mai 2023 · NAF 8690F
- 61000 SAINT-GERMAIN-DU-CORBEISFermé
853 020 311 00017 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 8690F
Documents juridiques de SEBERT JEAN-CHARLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SEBERT JEAN-CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBERT JEAN-CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEBERT JEAN-CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBERT JEAN-CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEBERT JEAN-CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEBERT JEAN-CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2019
Questions fréquentes sur SEBERT JEAN-CHARLES
Quel est le numéro SIREN de SEBERT JEAN-CHARLES ?
Le numéro SIREN de SEBERT JEAN-CHARLES est 853 020 311. Le SIRET de son siège social est 853 020 311 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58853020311.
Où se situe le siège social de SEBERT JEAN-CHARLES ?
Le siège social de SEBERT JEAN-CHARLES est situé 9 rue de la Halle aux Toiles, 61000 Alencon.
SEBERT JEAN-CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBERT JEAN-CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBERT JEAN-CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBERT JEAN-CHARLES.
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