CheckersProcédures

SEBERT PASCALE

Active
Siren830 390 431Entrepreneur individuel74440 MIEUSSYCréée le 20 juin 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEBERT PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 390 431. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Mte des Touvieres, 74440 Mieussy. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de SEBERT PASCALE

Dénomination
SEBERT PASCALE
SIREN
830 390 431
SIRET (siège)
830 390 431 00013
N° TVA intracommunautaire
FR39830390431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 390 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
20 juin 2017
Siège social
21 MTE DES TOUVIERES, 74440, MIEUSSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBERT PASCALE

Médiumnité/Clairvoyance : séances individuelles

Finances de SEBERT PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBERT PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBERT PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74440 MIEUSSYSiègeActif

    830 390 431 00013 · ouvert le 20 juin 2017 · NAF 9609Z

Documents juridiques de SEBERT PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBERT PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBERT PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBERT PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBERT PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBERT PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBERT PASCALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-06-20

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2017

Questions fréquentes sur SEBERT PASCALE

Quel est le numéro SIREN de SEBERT PASCALE ?

Le numéro SIREN de SEBERT PASCALE est 830 390 431. Le SIRET de son siège social est 830 390 431 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39830390431.

Où se situe le siège social de SEBERT PASCALE ?

Le siège social de SEBERT PASCALE est situé 21 Mte des Touvieres, 74440 Mieussy.

SEBERT PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBERT PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBERT PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBERT PASCALE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres services personnels n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 9609Z

Entreprises à Mieussy

Toutes les entreprises à Mieussy