SEBILLAUD DANIEL

Active

Siren450 461 140Entrepreneur individuel16210 SAINT-QUENTIN-DE-CHALAISCréée le 22 octobre 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SEBILLAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 461 140. Son siège social est situé Ld St Vivien, 16210 Saint-Quentin-de-Chalais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de SEBILLAUD DANIEL

INSEE

Dénomination: SEBILLAUD DANIEL
SIREN: 450 461 140
SIRET (siège): 450 461 140 00011
N° TVA intracommunautaire: FR93450461140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 450 461 140
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 22 octobre 2003
Siège social: LD ST VIVIEN, 16210, SAINT-QUENTIN-DE-CHALAIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SEBILLAUD DANIEL

MACONNERIE COUVERTURE

Finances de SEBILLAUD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBILLAUD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBILLAUD DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16210 SAINT-QUENTIN-DE-CHALAISSiègeActif
450 461 140 00011 · ouvert le 03 novembre 2003 · NAF 4399C

Documents juridiques de SEBILLAUD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBILLAUD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBILLAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBILLAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBILLAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBILLAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBILLAUD DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 22 octobre 2003

Questions fréquentes sur SEBILLAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SEBILLAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de SEBILLAUD DANIEL est 450 461 140. Le SIRET de son siège social est 450 461 140 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93450461140.

Où se situe le siège social de SEBILLAUD DANIEL ?

Le siège social de SEBILLAUD DANIEL est situé Ld St Vivien, 16210 Saint-Quentin-de-Chalais.