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SEBILLAUD PASCAL

Active
Siren342 884 681Entrepreneur individuel72500 VAASCréée le 27 juin 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 342 884 681, SEBILLAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 juin 1996. Elle est domiciliée 6 rue du 14 Juillet, 72500 Vaas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 453A.

Fiche d'identité de SEBILLAUD PASCAL

Dénomination
SEBILLAUD PASCAL
SIREN
342 884 681
SIRET (siège)
342 884 681 00020
N° TVA intracommunautaire
FR95342884681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 884 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
453A
Date de création
27 juin 1996
Siège social
6 RUE DU 14 JUILLET, 72500, VAAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBILLAUD PASCAL

TOUS PETITS TRAVAUX DU BATIMENT

Finances de SEBILLAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBILLAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBILLAUD PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 72500 VAASSiègeFermé

    342 884 681 00020 · ouvert le 03 juin 1996 · NAF 453A

Documents juridiques de SEBILLAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBILLAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBILLAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBILLAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBILLAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBILLAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBILLAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 1996

Questions fréquentes sur SEBILLAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SEBILLAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de SEBILLAUD PASCAL est 342 884 681. Le SIRET de son siège social est 342 884 681 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95342884681.

Où se situe le siège social de SEBILLAUD PASCAL ?

Le siège social de SEBILLAUD PASCAL est situé 6 rue du 14 Juillet, 72500 Vaas.

SEBILLAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBILLAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBILLAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBILLAUD PASCAL.

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