SEBILLOTTE RAPHAEL

Active

Siren520 774 050Entrepreneur individuel21150 CHASSEYCréée le 01 janvier 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SEBILLOTTE RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 520 774 050. Son siège social est situé à Chassey (21150). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEBILLOTTE RAPHAEL

INSEE

Dénomination: SEBILLOTTE RAPHAEL
SIREN: 520 774 050
SIRET (siège): 520 774 050 00014
N° TVA intracommunautaire: FR04520774050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 520 774 050
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 2010
Siège social: 21150, CHASSEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SEBILLOTTE RAPHAEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SEBILLOTTE RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBILLOTTE RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBILLOTTE RAPHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21150 CHASSEYSiègeActif
520 774 050 00014 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SEBILLOTTE RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBILLOTTE RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBILLOTTE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBILLOTTE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBILLOTTE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBILLOTTE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBILLOTTE RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur SEBILLOTTE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de SEBILLOTTE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de SEBILLOTTE RAPHAEL est 520 774 050. Le SIRET de son siège social est 520 774 050 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04520774050.

Où se situe le siège social de SEBILLOTTE RAPHAEL ?

Le siège social de SEBILLOTTE RAPHAEL est situé 21150 Chassey.