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SEBIRE PASCAL

Active
Siren534 855 044Entrepreneur individuel38690 FLACHERESCréée le 03 juillet 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 534 855 044, SEBIRE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 3 juillet 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Rte de Champier, 38690 Flacheres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de SEBIRE PASCAL

Dénomination
SEBIRE PASCAL
SIREN
534 855 044
SIRET (siège)
534 855 044 00010
N° TVA intracommunautaire
FR68534855044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 855 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
03 juillet 2012
Siège social
9 RTE DE CHAMPIER, 38690, FLACHERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEBIRE PASCAL

ACHAT VENTE DE MEUBLES OU OBJETS D OCCASION BROCANTEUR - PROMENADE À DOS D ÂNE ET EN CALÈCHE - RÉNOVATION ET PEINTURE SU

Finances de SEBIRE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEBIRE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEBIRE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38690 FLACHERESSiègeActif

    534 855 044 00010 · ouvert le 28 juin 2012 · NAF 4789Z

Documents juridiques de SEBIRE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEBIRE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEBIRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEBIRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBIRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBIRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEBIRE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2012

Questions fréquentes sur SEBIRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SEBIRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de SEBIRE PASCAL est 534 855 044. Le SIRET de son siège social est 534 855 044 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68534855044.

Où se situe le siège social de SEBIRE PASCAL ?

Le siège social de SEBIRE PASCAL est situé 9 Rte de Champier, 38690 Flacheres.

SEBIRE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBIRE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBIRE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBIRE PASCAL.

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