SEBTI MOUSSA
Active6201Z · Programmation informatique
SEBTI MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2012 sous le numéro SIREN 752 919 100. Son siège social est situé 29 rue d'Occitanie, 31270 Frouzins. Son activité principale est programmation informatique (code NAF 6201Z).
Fiche d'identité de SEBTI MOUSSA
INSEE- Dénomination
- SEBTI MOUSSA
- SIREN
- 752 919 100
- SIRET (siège)
- 752 919 100 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR83752919100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 919 100
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- 01 août 2012
- Siège social
- 29 RUE D'OCCITANIE, 31270, FROUZINS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SEBTI MOUSSA
Vente à distance sur catalogue général (produits non réglementés).
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Établissements de SEBTI MOUSSA
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 31270 FROUZINSSiègeActif
752 919 100 00038 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6201Z
- 93200 SAINT-DENISFermé
752 919 100 00012 · ouvert le 01 août 2012 · NAF 6201Z
- 93350 LE BOURGETFermé
752 919 100 00020 · ouvert le 05 novembre 2016 · NAF 6201Z
Documents juridiques de SEBTI MOUSSA
INPIConformité de SEBTI MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBTI MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEBTI MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEBTI MOUSSA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-01
- création
Date d'effet : 01 août 2012
Questions fréquentes sur SEBTI MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de SEBTI MOUSSA ?
Le numéro SIREN de SEBTI MOUSSA est 752 919 100. Le SIRET de son siège social est 752 919 100 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83752919100.
Où se situe le siège social de SEBTI MOUSSA ?
Le siège social de SEBTI MOUSSA est situé 29 rue d'Occitanie, 31270 Frouzins.
SEBTI MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBTI MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBTI MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBTI MOUSSA.
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