SEGABIOT Jean-Pascal

Active

Siren947 804 373Entrepreneur individuel97224 Ducos

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SEGABIOT Jean-Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 947 804 373. Elle est domiciliée 132 ALL du Petit Village Fond Brûlé, 97224 Ducos. L'entreprise déclare le code NAF 8211Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEGABIOT Jean-Pascal

INSEE

Dénomination: SEGABIOT Jean-Pascal
SIREN: 947 804 373
SIRET (siège): 947 804 373 00019
N° TVA intracommunautaire: FR42947804373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 947 804 373
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8211Z
Date de création: -
Siège social: 132 ALL du Petit Village Fond Brûlé, 97224, Ducos
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SEGABIOT Jean-Pascal

services administratifs divers

Finances de SEGABIOT Jean-Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGABIOT Jean-Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGABIOT Jean-Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97224 DucosSiègeActif
947 804 373 00019 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 8211Z

Documents juridiques de SEGABIOT Jean-Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGABIOT Jean-Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGABIOT Jean-Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGABIOT Jean-Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGABIOT Jean-Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGABIOT Jean-Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGABIOT Jean-Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur SEGABIOT Jean-Pascal

Quel est le numéro SIREN de SEGABIOT Jean-Pascal ?

Le numéro SIREN de SEGABIOT Jean-Pascal est 947 804 373. Le SIRET de son siège social est 947 804 373 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42947804373.

Où se situe le siège social de SEGABIOT Jean-Pascal ?

Le siège social de SEGABIOT Jean-Pascal est situé 132 ALL du Petit Village Fond Brûlé, 97224 Ducos.