SEGARD JEAN
ActiveSEGARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 408 615. Son siège social est situé 92 rue des Clarisses, 59500 Douai. L'entreprise déclare le code NAF 804A comme activité principale.
Fiche d'identité de SEGARD JEAN
INSEE- Dénomination
- SEGARD JEAN
- SIREN
- 317 408 615
- SIRET (siège)
- 317 408 615 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR40317408615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 408 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 804A
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 92 RUE DES CLARISSES, 59500, DOUAI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEGARD JEAN
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Établissements de SEGARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59500 DOUAISiègeFermé
317 408 615 00019 · NAF 804A
Conformité de SEGARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEGARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEGARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur SEGARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de SEGARD JEAN ?
Le numéro SIREN de SEGARD JEAN est 317 408 615. Le SIRET de son siège social est 317 408 615 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40317408615.
Où se situe le siège social de SEGARD JEAN ?
Le siège social de SEGARD JEAN est situé 92 rue des Clarisses, 59500 Douai.
SEGARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SEGARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEGARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGARD JEAN.
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