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SEGARD PASCAL

Active
Siren792 022 394Entrepreneur individuel59910 BONDUESCréée le 11 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEGARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mars 2013 sous le numéro SIREN 792 022 394. Elle est domiciliée 715 Dom de la Vigne, 59910 Bondues. Son activité principale relève du code NAF 6202A.

Fiche d'identité de SEGARD PASCAL

Dénomination
SEGARD PASCAL
SIREN
792 022 394
SIRET (siège)
792 022 394 00029
N° TVA intracommunautaire
FR08792022394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 022 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
11 mars 2013
Siège social
715 DOM DE LA VIGNE, 59910, BONDUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEGARD PASCAL

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de SEGARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGARD PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 59910 BONDUESSiègeActif

    792 022 394 00029 · ouvert le 26 août 2014 · NAF 6202A

  • 31000 TOULOUSEActif

    792 022 394 00037 · ouvert le 01 mai 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de SEGARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2013

Questions fréquentes sur SEGARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SEGARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de SEGARD PASCAL est 792 022 394. Le SIRET de son siège social est 792 022 394 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08792022394.

Où se situe le siège social de SEGARD PASCAL ?

Le siège social de SEGARD PASCAL est situé 715 Dom de la Vigne, 59910 Bondues.

SEGARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGARD PASCAL.

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