SEGAUD JEAN PASCAL

Active

Siren815 299 524Entrepreneur individuel28150 LES VILLAGES VOVEENSCréée le 01 janvier 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SEGAUD JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2016 sous le numéro SIREN 815 299 524. Son siège social est situé 1 rue du Chateau d'Eau le Grand Chavernay, 28150 Les Villages Voveens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de SEGAUD JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: SEGAUD JEAN PASCAL
SIREN: 815 299 524
SIRET (siège): 815 299 524 00018
N° TVA intracommunautaire: FR31815299524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 815 299 524
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 janvier 2016
Siège social: 1 RUE DU CHATEAU D'EAU LE GRAND CHAVERNAY, 28150, LES VILLAGES VOVEENS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SEGAUD JEAN PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de SEGAUD JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGAUD JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGAUD JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

28150 LES VILLAGES VOVEENSSiègeActif
815 299 524 00018 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0149Z

Documents juridiques de SEGAUD JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGAUD JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGAUD JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGAUD JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGAUD JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGAUD JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGAUD JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur SEGAUD JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SEGAUD JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de SEGAUD JEAN PASCAL est 815 299 524. Le SIRET de son siège social est 815 299 524 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31815299524.

Où se situe le siège social de SEGAUD JEAN PASCAL ?

Le siège social de SEGAUD JEAN PASCAL est situé 1 rue du Chateau d'Eau le Grand Chavernay, 28150 Les Villages Voveens.