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SEGAUD SYLVAIN

Active
Siren351 320 643Entrepreneur individuel71510 MOREYCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEGAUD SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 351 320 643. Elle est domiciliée Baugey, 71510 Morey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SEGAUD SYLVAIN

Dénomination
SEGAUD SYLVAIN
SIREN
351 320 643
SIRET (siège)
351 320 643 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02351320643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 320 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
BAUGEY, 71510, MOREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEGAUD SYLVAIN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SEGAUD SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGAUD SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGAUD SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71510 MOREYSiègeActif

    351 320 643 00015 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de SEGAUD SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGAUD SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGAUD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGAUD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGAUD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGAUD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGAUD SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur SEGAUD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de SEGAUD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de SEGAUD SYLVAIN est 351 320 643. Le SIRET de son siège social est 351 320 643 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02351320643.

Où se situe le siège social de SEGAUD SYLVAIN ?

Le siège social de SEGAUD SYLVAIN est situé Baugey, 71510 Morey.

SEGAUD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGAUD SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGAUD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGAUD SYLVAIN.

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