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SEGAULT DAMIEN

Active
Siren409 077 641Entrepreneur individuel54200 BRULEYCréée le 15 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEGAULT DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 1996, identifié par le SIREN 409 077 641. Son siège social est situé Ld au Trait, 54200 Bruley. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEGAULT DAMIEN

Dénomination
SEGAULT DAMIEN
SIREN
409 077 641
SIRET (siège)
409 077 641 00028
N° TVA intracommunautaire
FR90409077641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 077 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 mars 1996
Siège social
LD AU TRAIT, 54200, BRULEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEGAULT DAMIEN

impression 3D et vente d'objets en plastique

Finances de SEGAULT DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGAULT DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGAULT DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54200 BRULEYSiègeActif

    409 077 641 00028 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 2229B

  • 54200 BRULEYFermé

    409 077 641 00010 · ouvert le 15 mars 1996 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SEGAULT DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGAULT DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGAULT DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGAULT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGAULT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGAULT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGAULT DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1996

Questions fréquentes sur SEGAULT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de SEGAULT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de SEGAULT DAMIEN est 409 077 641. Le SIRET de son siège social est 409 077 641 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90409077641.

Où se situe le siège social de SEGAULT DAMIEN ?

Le siège social de SEGAULT DAMIEN est situé Ld au Trait, 54200 Bruley.

SEGAULT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGAULT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGAULT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGAULT DAMIEN.

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