SEGAULT JEAN-PASCAL

Active

Siren795 369 891Entrepreneur individuel14800 DEAUVILLECréée le 02 septembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SEGAULT JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2013, identifié par le SIREN 795 369 891. Son siège social est situé 74 rue Desire le Hoc, 14800 Deauville. Son activité principale relève du code NAF 8690E.

Fiche d'identité de SEGAULT JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: SEGAULT JEAN-PASCAL
SIREN: 795 369 891
SIRET (siège): 795 369 891 00010
N° TVA intracommunautaire: FR89795369891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 795 369 891
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690E
Date de création: 02 septembre 2013
Siège social: 74 RUE DESIRE LE HOC, 14800, DEAUVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SEGAULT JEAN-PASCAL

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de SEGAULT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGAULT JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGAULT JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14800 DEAUVILLESiègeActif
795 369 891 00010 · ouvert le 02 septembre 2013 · NAF 8690E

Documents juridiques de SEGAULT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGAULT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGAULT JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGAULT JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGAULT JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGAULT JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGAULT JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 septembre 2013

Questions fréquentes sur SEGAULT JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SEGAULT JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de SEGAULT JEAN-PASCAL est 795 369 891. Le SIRET de son siège social est 795 369 891 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89795369891.

Où se situe le siège social de SEGAULT JEAN-PASCAL ?

Le siège social de SEGAULT JEAN-PASCAL est situé 74 rue Desire le Hoc, 14800 Deauville.