SEGAULT Pierre
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 931 323 547, SEGAULT Pierre est un entrepreneur individuel créé le 23 juillet 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve FRM des Roncières, 89800 Maligny. SEGAULT Pierre relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de SEGAULT Pierre
INSEE- Dénomination
- SEGAULT Pierre
- SIREN
- 931 323 547
- SIRET (siège)
- 931 323 547 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR16931323547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 323 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 23 juillet 2024
- Siège social
- FRM des Roncières, 89800, Maligny
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de SEGAULT Pierre
Activités viticoles.
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Établissements de SEGAULT Pierre
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89800 MalignySiègeActif
931 323 547 00014 · ouvert le 15 juillet 2024 · NAF 0121Z
Conformité de SEGAULT Pierre
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGAULT Pierre. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEGAULT Pierre n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEGAULT Pierre
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juillet 2024
Questions fréquentes sur SEGAULT Pierre
Quel est le numéro SIREN de SEGAULT Pierre ?
Le numéro SIREN de SEGAULT Pierre est 931 323 547. Le SIRET de son siège social est 931 323 547 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16931323547.
Où se situe le siège social de SEGAULT Pierre ?
Le siège social de SEGAULT Pierre est situé FRM des Roncières, 89800 Maligny.
SEGAULT Pierre est-elle toujours en activité ?
Oui, SEGAULT Pierre est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEGAULT Pierre est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGAULT Pierre.
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