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SEGESSER Benjamin

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Siren999 236 441Entrepreneur individuel01110 BrénodCréée le 10 janvier 2026

9603Z · Services funéraires

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 999 236 441, SEGESSER Benjamin est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 2026. Son siège social est situé 85 RUE du Mollard du Ban, 01110 Brénod. SEGESSER Benjamin relève du secteur services funéraires (code NAF 9603Z).

Fiche d'identité de SEGESSER Benjamin

Dénomination
SEGESSER Benjamin
SIREN
999 236 441
SIRET (siège)
999 236 441 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92999236441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 236 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9603Z - Services funéraires
Date de création
10 janvier 2026
Siège social
85 RUE du Mollard du Ban, 01110, Brénod
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SEGESSER Benjamin

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SEGESSER Benjamin

Entretien et nettoyage de sépultures

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Établissements de SEGESSER Benjamin

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01110 BrénodSiègeActif

    999 236 441 00013 · ouvert le 15 janvier 2026 · NAF 9603Z

Documents juridiques de SEGESSER Benjamin

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de SEGESSER Benjamin

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGESSER Benjamin. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGESSER Benjamin n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEGESSER Benjamin

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2026

Questions fréquentes sur SEGESSER Benjamin

Quel est le numéro SIREN de SEGESSER Benjamin ?

Le numéro SIREN de SEGESSER Benjamin est 999 236 441. Le SIRET de son siège social est 999 236 441 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92999236441.

Où se situe le siège social de SEGESSER Benjamin ?

Le siège social de SEGESSER Benjamin est situé 85 RUE du Mollard du Ban, 01110 Brénod.

SEGESSER Benjamin est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGESSER Benjamin est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGESSER Benjamin est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGESSER Benjamin.