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SEGHART

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Siren489 364 919Société étrangère 9940 EVERGEMCréée le 01 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEGHART est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2006, identifiée par le SIREN 489 364 919. Le siège social de l'entreprise se trouve Kluizendorp 19, 9940 Evergem. L'entreprise déclare le code NAF 4399D comme activité principale.

Fiche d'identité de SEGHART

Dénomination
SEGHART
SIREN
489 364 919
SIRET (siège)
489 364 919 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60489364919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 364 919
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4399D
Date de création
01 février 2006
Siège social
KLUIZENDORP 19, 9940 EVERGEM
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SEGHART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGHART

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEGHART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 9940 EVERGEMSiègeFermé

    489 364 919 00014 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 4399D

Documents juridiques de SEGHART

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SEGHART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGHART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGHART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGHART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEGHART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEGHART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGHART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2006

Questions fréquentes sur SEGHART

Quel est le numéro SIREN de SEGHART ?

Le numéro SIREN de SEGHART est 489 364 919. Le SIRET de son siège social est 489 364 919 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60489364919.

Où se situe le siège social de SEGHART ?

Le siège social de SEGHART est situé Kluizendorp 19, 9940 Evergem.

SEGHART est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGHART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGHART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGHART.

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