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SEGHIR OUSSAMA

Active
Siren894 537 224Entrepreneur individuel94370 SUCY-EN-BRIECréée le 01 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 894 537 224, SEGHIR OUSSAMA est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue du Moutier, 94370 Sucy-en-Brie. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.

Fiche d'identité de SEGHIR OUSSAMA

Dénomination
SEGHIR OUSSAMA
SIREN
894 537 224
SIRET (siège)
894 537 224 00012
N° TVA intracommunautaire
FR81894537224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 537 224
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 mars 2021
Siège social
10 RUE DU MOUTIER, 94370, SUCY-EN-BRIE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SEGHIR OUSSAMA

Activité des agents et courtiers en assurance

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Finances de SEGHIR OUSSAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGHIR OUSSAMA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEGHIR OUSSAMA

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 94370 SUCY-EN-BRIESiègeActif

    894 537 224 00012 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 6622Z

  • 93000 BOBIGNYActif

    894 537 224 00038 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 6622Z

  • 94350 VILLIERS-SUR-MARNEActif

    894 537 224 00046 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 6622Z

  • 94350 VILLIERS-SUR-MARNEFermé

    894 537 224 00020 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 6622Z

Documents juridiques de SEGHIR OUSSAMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2021

  • Acte

Comptes annuels de SEGHIR OUSSAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGHIR OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGHIR OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGHIR OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGHIR OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGHIR OUSSAMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2021

Questions fréquentes sur SEGHIR OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de SEGHIR OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de SEGHIR OUSSAMA est 894 537 224. Le SIRET de son siège social est 894 537 224 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81894537224.

Où se situe le siège social de SEGHIR OUSSAMA ?

Le siège social de SEGHIR OUSSAMA est situé 10 rue du Moutier, 94370 Sucy-en-Brie.

SEGHIR OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGHIR OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGHIR OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGHIR OUSSAMA.

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