CheckersProcédures

SEGIANE

Active
Siren502 915 374SAS88110 RAON-L'ETAPECréée le 11 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,2 M€
Effectif
Non publié

SEGIANE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2008, identifiée par le SIREN 502 915 374. Son siège social est situé 30 rue Pasteur, 88110 Raon-l'Etape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. MAURICE CAQUEL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SEGIANE

Dénomination
SEGIANE
SIREN
502 915 374
SIRET (siège)
502 915 374 00032
N° TVA intracommunautaire
FR83502915374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 915 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 161 430 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
11 décembre 2008
Siège social
30 RUE PASTEUR, 88110, RAON-L'ETAPE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SEGIANE

Activités des sièges sociaux

Finances de SEGIANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGIANE

MC

MAURICE CAQUEL

Président de SAS

Depuis la création (11 décembre 2008) · 17 ans

JC

JEAN-FRANCOIS CAQUEL

Directeur général

En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2022

Anciens dirigeants (2)

S

SOFIDEO

Commissaire aux comptes titulaire · de octobre 2022 à juillet 2026

S

SOCIETE FIDUCIAIRE ET COMPTABLE LORRAINE

Commissaire aux comptes suppléant · de octobre 2022 à juillet 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SEGIANE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 88110 RAON-L'ETAPESiègeActif

    502 915 374 00032 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 7010Z

  • 85350 L'ILE-D'YEUFermé

    502 915 374 00016 · ouvert le 31 décembre 2007 · NAF 6420Z

  • 88580 SAULCY-SUR-MEURTHEFermé

    502 915 374 00024 · ouvert le 27 août 2008 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SEGIANE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 14 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 21 février 2022

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 05 février 2016

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de SEGIANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEGIANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEGIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGIANE

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Président : CAQUEL Maurice ; Directeur général : CAQUEL Jean-François Gilbert

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Président : CAQUEL Maurice ; Directeur général : CAQUEL Jean-François Gilbert ; Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEO ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE FIDUCIAIRE ET COMPTABLE LORRAINE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  7. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Président de la société : CAQUEL Maurice. Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEO. Commissaire aux comptes suppléant : LABURTHE Xavier.

  8. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE

    Immatriculée le 2008-12-11 · Début d'activité : 2008-08-27

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-05 · Début d'activité : 2007-12-31

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2008

Marques déposées par SEGIANE

SEGIANE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HMP

    N° 4908713 · Déposée le 27 octobre 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 16 · valable jusqu’au 27 octobre 2032

  • SEGIANE

    N° 4379255 · Déposée le 26 juillet 2017 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 20, 35, 36 · valable jusqu’au 26 juillet 2027

  • EXTEN-PLAST

    N° 95558586 · Déposée le 10 février 1995 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 6, 17, 19, 20 · valable jusqu’au 10 février 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SEGIANE

Quel est le numéro SIREN de SEGIANE ?

Le numéro SIREN de SEGIANE est 502 915 374. Le SIRET de son siège social est 502 915 374 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83502915374.

Qui dirige SEGIANE ?

SEGIANE est dirigée par MAURICE CAQUEL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEGIANE ?

Le siège social de SEGIANE est situé 30 rue Pasteur, 88110 Raon-l'Etape.

SEGIANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGIANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGIANE.

Entreprises similaires

Même activité à Raon-l'Etape

Entreprises activités des sièges sociaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 7010Z

Activités des sièges sociaux à Raon-l'Etape

Entreprises du même secteur à Raon-l'Etape

Entreprises à Raon-l'Etape

Toutes les entreprises à Raon-l'Etape