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SEGNANE PATHE

Active
Siren817 955 073Entrepreneur individuel95880 ENGHIEN-LES-BAINSCréée le 21 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEGNANE PATHE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 2016, identifié par le SIREN 817 955 073. Elle est domiciliée 6 rue de la Coussaye, 95880 Enghien-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEGNANE PATHE

Dénomination
SEGNANE PATHE
SIREN
817 955 073
SIRET (siège)
817 955 073 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68817955073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 955 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
21 janvier 2016
Siège social
6 RUE DE LA COUSSAYE, 95880, ENGHIEN-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEGNANE PATHE

Programmation, adaptation de logiciel developpeur, conception et programmation de systèmes prêts a l'emploi a la demande du client (adaptés à ses besoins)

Finances de SEGNANE PATHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGNANE PATHE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEGNANE PATHE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95880 ENGHIEN-LES-BAINSSiègeFermé

    817 955 073 00017 · ouvert le 21 janvier 2016 · NAF 6201Z

Documents juridiques de SEGNANE PATHE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGNANE PATHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGNANE PATHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGNANE PATHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGNANE PATHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGNANE PATHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGNANE PATHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-21

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2016

Questions fréquentes sur SEGNANE PATHE

Quel est le numéro SIREN de SEGNANE PATHE ?

Le numéro SIREN de SEGNANE PATHE est 817 955 073. Le SIRET de son siège social est 817 955 073 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68817955073.

Où se situe le siège social de SEGNANE PATHE ?

Le siège social de SEGNANE PATHE est situé 6 rue de la Coussaye, 95880 Enghien-les-Bains.

SEGNANE PATHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGNANE PATHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGNANE PATHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGNANE PATHE.

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