SEGOGNE FREDERIC
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
SEGOGNE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2021, identifié par le SIREN 904 325 677. Elle est domiciliée 4 rue de la Fontaine, 70000 Montcey. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de SEGOGNE FREDERIC
INSEE- Dénomination
- SEGOGNE FREDERIC
- SIREN
- 904 325 677
- SIRET (siège)
- 904 325 677 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR48904325677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 325 677
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 juillet 2021
- Siège social
- 4 RUE DE LA FONTAINE, 70000, MONTCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEGOGNE FREDERIC
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de SEGOGNE FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70000 MONTCEYSiègeActif
904 325 677 00014 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 9003A
Conformité de SEGOGNE FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGOGNE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEGOGNE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEGOGNE FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2021
Questions fréquentes sur SEGOGNE FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de SEGOGNE FREDERIC ?
Le numéro SIREN de SEGOGNE FREDERIC est 904 325 677. Le SIRET de son siège social est 904 325 677 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48904325677.
Où se situe le siège social de SEGOGNE FREDERIC ?
Le siège social de SEGOGNE FREDERIC est situé 4 rue de la Fontaine, 70000 Montcey.
SEGOGNE FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SEGOGNE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEGOGNE FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGOGNE FREDERIC.
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