SEGOND RAPHAELLE
Active7111Z · Activités d'architecture
SEGOND RAPHAELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1991 sous le numéro SIREN 383 861 051. Elle est domiciliée 42 rue Saint Saens, 13001 Marseille. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de SEGOND RAPHAELLE
INSEE- Dénomination
- SEGOND RAPHAELLE
- SIREN
- 383 861 051
- SIRET (siège)
- 383 861 051 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR38383861051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 861 051
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 juillet 1991
- Siège social
- 42 RUE SAINT SAENS, 13001, MARSEILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SEGOND RAPHAELLE
Activités d'architecture
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Établissements de SEGOND RAPHAELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13001 MARSEILLESiègeActif
383 861 051 00027 · ouvert le 10 janvier 2001 · NAF 7111Z
- 13008 MARSEILLEFermé
383 861 051 00019 · ouvert le 10 juin 1993 · NAF 742A
Conformité de SEGOND RAPHAELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGOND RAPHAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEGOND RAPHAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEGOND RAPHAELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1991
Questions fréquentes sur SEGOND RAPHAELLE
Quel est le numéro SIREN de SEGOND RAPHAELLE ?
Le numéro SIREN de SEGOND RAPHAELLE est 383 861 051. Le SIRET de son siège social est 383 861 051 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38383861051.
Où se situe le siège social de SEGOND RAPHAELLE ?
Le siège social de SEGOND RAPHAELLE est situé 42 rue Saint Saens, 13001 Marseille.
SEGOND RAPHAELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SEGOND RAPHAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEGOND RAPHAELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGOND RAPHAELLE.
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