SEGONZAC Charles-Patrick
Active6820A · Location de logements
SEGONZAC Charles-Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 929 838 274. Elle est domiciliée 92 RUE de Bayeux, 14000 Caen. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de SEGONZAC Charles-Patrick
INSEE- Dénomination
- SEGONZAC Charles-Patrick
- SIREN
- 929 838 274
- SIRET (siège)
- 929 838 274 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR86929838274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 838 274
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- 92 RUE de Bayeux, 14000, Caen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SEGONZAC Charles-Patrick
Loueur en meublé non professionnel
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Établissements de SEGONZAC Charles-Patrick
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14000 CaenSiègeActif
929 838 274 00017 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 6820A
Conformité de SEGONZAC Charles-Patrick
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGONZAC Charles-Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEGONZAC Charles-Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEGONZAC Charles-Patrick
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur SEGONZAC Charles-Patrick
Quel est le numéro SIREN de SEGONZAC Charles-Patrick ?
Le numéro SIREN de SEGONZAC Charles-Patrick est 929 838 274. Le SIRET de son siège social est 929 838 274 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86929838274.
Où se situe le siège social de SEGONZAC Charles-Patrick ?
Le siège social de SEGONZAC Charles-Patrick est situé 92 RUE de Bayeux, 14000 Caen.
SEGONZAC Charles-Patrick est-elle toujours en activité ?
Oui, SEGONZAC Charles-Patrick est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEGONZAC Charles-Patrick est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGONZAC Charles-Patrick.
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