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SEGOUIN DANIEL

Active
Siren536 340 284Entrepreneur individuel61110 COUR-MAUGIS SUR HUISNECréée le 01 janvier 1963
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 536 340 284, SEGOUIN DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1963. Le siège social de l'entreprise se trouve à Cour-Maugis sur Huisne (61110). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SEGOUIN DANIEL

Dénomination
SEGOUIN DANIEL
SIREN
536 340 284
SIRET (siège)
536 340 284 00069
N° TVA intracommunautaire
FR93536340284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 536 340 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1963
Siège social
61110, COUR-MAUGIS SUR HUISNE
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de SEGOUIN DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SEGOUIN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGOUIN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEGOUIN DANIEL

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 61110 COUR-MAUGIS SUR HUISNESiègeActif

    536 340 284 00069 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B

  • 61130 BELLEMEFermé

    536 340 284 00010 · NAF 672Z

  • 61130 BELLEMEFermé

    536 340 284 00028 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 6622Z

  • 61400 MORTAGNE-AU-PERCHEFermé

    536 340 284 00036 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 6622Z

  • 61130 VAL-AU-PERCHEFermé

    536 340 284 00044 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 6622Z

  • 61110 REMALARD-EN-PERCHEFermé

    536 340 284 00051 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 6622Z

Documents juridiques de SEGOUIN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGOUIN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGOUIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGOUIN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGOUIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGOUIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGOUIN DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1963

Questions fréquentes sur SEGOUIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SEGOUIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de SEGOUIN DANIEL est 536 340 284. Le SIRET de son siège social est 536 340 284 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93536340284.

Où se situe le siège social de SEGOUIN DANIEL ?

Le siège social de SEGOUIN DANIEL est situé à Cour-Maugis sur Huisne (61110).

SEGOUIN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGOUIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGOUIN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGOUIN DANIEL.

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