SEGUELA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
SEGUELA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2020, identifiée par le SIREN 891 949 281. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue du Chateau d'Eau la Cambane Vieille, 81120 Laboutarie. L'entreprise déclare le code NAF 3250A comme activité principale. Elle est dirigée par LEOPOLDINE SEGUELA, gérant.
Fiche d'identité de SEGUELA
INSEE- Dénomination
- SEGUELA
- SIREN
- 891 949 281
- SIRET (siège)
- 891 949 281 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR35891949281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 949 281
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 3250A
- Date de création
- 14 décembre 2020
- Siège social
- 13 RUE DU CHATEAU D'EAU LA CAMBANE VIEILLE, 81120, LABOUTARIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEGUELA
L'activité de prothésiste dentaire. Analyse conception fabrication réparation de matériel médico-chirurgical et dentaire fixes et amovibles dont notamment la fabrication de dents artificielles Bridges etc... Négoce et commerce de prothèses dentaires.
Finances de SEGUELA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEGUELA
INSEEÉtablissements de SEGUELA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81120 LABOUTARIESiègeActif
891 949 281 00010 · ouvert le 02 janvier 2021 · NAF 3250A
Documents juridiques de SEGUELA
INPIComptes annuels de SEGUELA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGUELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEGUELA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEGUELA. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2025F00274
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/00190
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 22 janvier 2026 · N° 2025F00275
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate la péremption d'instance à la demande d'une partie
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Décision du 15 novembre 2024 · N° 23/03699
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 15 janvier 2024 · N° 23/01861
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 16 février 2023 · N° 22/00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 24 août 2022 · N° 21/08645
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mars 1998 · N° 96-12.684
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEGUELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEGUELA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'albi
- création
Date d'effet : 14 décembre 2020
Questions fréquentes sur SEGUELA
Quel est le numéro SIREN de SEGUELA ?
Le numéro SIREN de SEGUELA est 891 949 281. Le SIRET de son siège social est 891 949 281 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35891949281.
Qui dirige SEGUELA ?
SEGUELA est dirigée par LEOPOLDINE SEGUELA, gérant.
Où se situe le siège social de SEGUELA ?
Le siège social de SEGUELA est situé 13 rue du Chateau d'Eau la Cambane Vieille, 81120 Laboutarie.
SEGUELA est-elle toujours en activité ?
Oui, SEGUELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEGUELA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUELA.
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