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SEGUELA JACQUES

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Siren427 590 229Entrepreneur individuel11590 CUXAC-D'AUDECréée le 01 janvier 1975

SEGUELA JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1975 sous le numéro SIREN 427 590 229. Elle est domiciliée Clot de la Rode, 11590 Cuxac-d'Aude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de SEGUELA JACQUES

Dénomination
SEGUELA JACQUES
SIREN
427 590 229
SIRET (siège)
427 590 229 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19427590229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 590 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
CLOT DE LA RODE, 11590, CUXAC-D'AUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEGUELA JACQUES

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Établissements de SEGUELA JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11590 CUXAC-D'AUDESiègeFermé

    427 590 229 00014 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 013Z

Conformité de SEGUELA JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUELA JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGUELA JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEGUELA JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur SEGUELA JACQUES

Quel est le numéro SIREN de SEGUELA JACQUES ?

Le numéro SIREN de SEGUELA JACQUES est 427 590 229. Le SIRET de son siège social est 427 590 229 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19427590229.

Où se situe le siège social de SEGUELA JACQUES ?

Le siège social de SEGUELA JACQUES est situé Clot de la Rode, 11590 Cuxac-d'Aude.

SEGUELA JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGUELA JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGUELA JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUELA JACQUES.