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SEGUELA JEAN-MARC

Active
Siren331 069 252Entrepreneur individuel31500 TOULOUSECréée le 10 octobre 1984

8299Z · Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SEGUELA JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 1984, identifié par le SIREN 331 069 252. Son siège social est situé 95 av Jean Rieux, 31500 Toulouse. SEGUELA JEAN-MARC relève du secteur autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (code NAF 8299Z).

Fiche d'identité de SEGUELA JEAN-MARC

Dénomination
SEGUELA JEAN-MARC
SIREN
331 069 252
SIRET (siège)
331 069 252 00087
N° TVA intracommunautaire
FR33331069252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 069 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Date de création
10 octobre 1984
Siège social
95 AV JEAN RIEUX, 31500, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEGUELA JEAN-MARC

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

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Établissements de SEGUELA JEAN-MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    331 069 252 00087 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 8299Z

  • 31100 TOULOUSEFermé

    331 069 252 00053 · ouvert le 27 juillet 2007 · NAF 6831Z

Conformité de SEGUELA JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUELA JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGUELA JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEGUELA JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 1984

Questions fréquentes sur SEGUELA JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de SEGUELA JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de SEGUELA JEAN-MARC est 331 069 252. Le SIRET de son siège social est 331 069 252 00087. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33331069252.

Où se situe le siège social de SEGUELA JEAN-MARC ?

Le siège social de SEGUELA JEAN-MARC est situé 95 av Jean Rieux, 31500 Toulouse.

SEGUELA JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGUELA JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGUELA JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUELA JEAN-MARC.

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