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SEGUI JEAN

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Siren731 840 435Entrepreneur individuel11160 VILLENEUVE-MINERVOISCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 731 840 435, SEGUI JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée La Tuilerie, 11160 Villeneuve-Minervois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4617B.

Fiche d'identité de SEGUI JEAN

Dénomination
SEGUI JEAN
SIREN
731 840 435
SIRET (siège)
731 840 435 00028
N° TVA intracommunautaire
FR37731840435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 731 840 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4617B
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LA TUILERIE, 11160, VILLENEUVE-MINERVOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEGUI JEAN

Courtage en vins

Finances de SEGUI JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGUI JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGUI JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11160 VILLENEUVE-MINERVOISSiègeActif

    731 840 435 00028 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 4617B

  • 11160 VILLENEUVE-MINERVOISFermé

    731 840 435 00010 · NAF 511N

Documents juridiques de SEGUI JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGUI JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGUI JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGUI JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUI JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGUI JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGUI JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-21 · Début d'activité : 2017-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur SEGUI JEAN

Quel est le numéro SIREN de SEGUI JEAN ?

Le numéro SIREN de SEGUI JEAN est 731 840 435. Le SIRET de son siège social est 731 840 435 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37731840435.

Où se situe le siège social de SEGUI JEAN ?

Le siège social de SEGUI JEAN est situé La Tuilerie, 11160 Villeneuve-Minervois.

SEGUI JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGUI JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGUI JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUI JEAN.

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