SEGUIN DAMIEN
Active3511Z · Production d'électricité
SEGUIN DAMIEN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 950 774 893. Elle est domiciliée 6 RUE du Château d'Eau, 28120 Sandarville. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de SEGUIN DAMIEN
INSEE- Dénomination
- SEGUIN DAMIEN
- SIREN
- 950 774 893
- SIRET (siège)
- 950 774 893 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR18950774893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 774 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 6 RUE du Château d'Eau, 28120, Sandarville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEGUIN DAMIEN
PRODUCTEUR D'EECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de SEGUIN DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28120 SandarvilleSiègeActif
950 774 893 00016 · ouvert le 22 septembre 2022 · NAF 3511Z
Conformité de SEGUIN DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUIN DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEGUIN DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEGUIN DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur SEGUIN DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de SEGUIN DAMIEN ?
Le numéro SIREN de SEGUIN DAMIEN est 950 774 893. Le SIRET de son siège social est 950 774 893 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18950774893.
Où se situe le siège social de SEGUIN DAMIEN ?
Le siège social de SEGUIN DAMIEN est situé 6 RUE du Château d'Eau, 28120 Sandarville.
SEGUIN DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SEGUIN DAMIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEGUIN DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUIN DAMIEN.
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