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SEGUIN GERARD

Active
Siren316 612 415Entrepreneur individuel21220 GEVREY-CHAMBERTINCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEGUIN GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 612 415. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de l'Aumonerie, 21220 Gevrey-Chambertin. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEGUIN GERARD

Dénomination
SEGUIN GERARD
SIREN
316 612 415
SIRET (siège)
316 612 415 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65316612415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 612 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
15 RUE DE L'AUMONERIE, 21220, GEVREY-CHAMBERTIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SEGUIN GERARD

Culture de la vigne

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Finances de SEGUIN GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGUIN GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEGUIN GERARD

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 21220 GEVREY-CHAMBERTINSiègeActif

    316 612 415 00018 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0121Z

  • 74110 MONTRIONDActif

    316 612 415 00026 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A

  • 73440 LES BELLEVILLEActif

    316 612 415 00034 · ouvert le 12 août 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de SEGUIN GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGUIN GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGUIN GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGUIN GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUIN GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGUIN GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGUIN GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur SEGUIN GERARD

Quel est le numéro SIREN de SEGUIN GERARD ?

Le numéro SIREN de SEGUIN GERARD est 316 612 415. Le SIRET de son siège social est 316 612 415 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65316612415.

Où se situe le siège social de SEGUIN GERARD ?

Le siège social de SEGUIN GERARD est situé 15 rue de l'Aumonerie, 21220 Gevrey-Chambertin.

SEGUIN GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGUIN GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGUIN GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUIN GERARD.

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